AVIATION (CORPS ET RC)
Les obligations d’assurances fixées par les règlements internationaux sont drastiques dans ce domaine. Fortement réassurée, DAMANE Assurance SA propose un éventail de produits parfaitement adaptés à ce marché très spécifique.
RISQUES ORDINAIRES
LE CONTRAT D’ASSURANCE CORPS couvre la disparition, la soustraction frauduleuse ainsi que les dommages matériels subis par l’aéronef assuré, jusqu’à concurrence de la valeur assurée figurant aux Conditions particulières. La garantie comprend, sauf stipulation contraire, les frais de dépannage, les frais d’enlèvement ou de retirement de l’épave ainsi que les frais exposés engendrés par la mise en lieu sûr de l’aéronef, son gardiennage et/ou le garage.
La garantie peut être étendue au remboursement des dommages subis par les pièces détachées, moteurs et équipements, qui appartiennent à l’assuré ou qui sont à terre sous sa garde.
RISQUES DE GUERRES ET ASSIMILES
Les assurés ont la possibilité de souscrire des garanties pour la couverture des dommages causés par les événements suivants : la guerre, les troubles sociaux, le fait du prince, les actes de terrorisme, de sabotage et de malveillance, le détournement ou l’exercice illicite du contrôle de l’aéronef ou de l’équipage.
ASSURANCE AVIATION : LA GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS
Le contrat d’assurance individuelle contre les accidents corporels liés à l’utilisation d’aéronefs a pour objet le versement d’un capital à la victime en cas d’incapacité permanente ou à ses ayants droits en cas de décès (personnel navigant et/ou passagers).
Cette garantie s’exerce en cas d’accident lié à l’utilisation de l’aéronef assuré. Elle s’applique lorsque l’assuré se trouve à bord de l’aéronef, y monte ou en descend. Elle s’étend aux accidents résultant de l’emploi de moyens de sauvetage existant à bord de l’aéronef et à ceux survenant au cours du transfert de l’assuré du lieu de l’accident vers un établissement des premiers soins.
RC LIEE A L’UTILISATION D’UN AERONEF
Les contrats d’assurance RC couvrent la responsabilité de l’assuré à l’égard des passagers, des membres de l’équipage et des tiers……
EN PLUS DE CES POLICES, DAMANE Assurances SA PEUT SOUSCRIRE DES POLCES AVEC DES GARANTIES COMBINEES DU TYPE : MULTIRISQUES, TOUS RISQUES SAUF, CPI , CPM….
